Déposée le 2 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNE ET UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE domicilié(e) 3, avenue Ampère,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 000 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque UNE ET UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMW FRANCE société anonyme - 3, avenue Ampère,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 722000965
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport ; location d'automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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